Règlement intérieur
Par admin francois-arago, publié le vendredi 6 septembre 2019 21:17 - Mis à jour le lundi 24 mars 2025 16:55
Le règlement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR
Réf : Circulaire n°2011-111 du 1er Août et circulaire n°2011-112 du 1er Août 2011 : un rôle important est accordé à la communauté éducative. Pour donner vie à cette communauté éducative et lui apporter les moyens de sa mission, il est nécessaire d’en définir clairement les règles de fonctionnement ainsi que les droits et les obligations de chacun de ses membres : tel est l’objet de ce règlement intérieur.
Ce règlement s’applique à tous les membres de la communauté éducative. L’inscription dans l’établissement vaut acceptation du présent règlement.
Il vise :
- L'ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT
- L'ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE ET DES ETUDES
- LE VIVRE ENSEMBLE
- LA SECURITE GENERALE ET SPECIFIQUE PPMS-Incendie – intrusion dangereuse
- LE SERVICE D’HEBERGEMENT : RESTAURATION ET INTERNAT
- LE DROIT A L’IMAGE
- LA CHARTE NUMERIQUE